Social Publications Avenant n°5 CCTU du 19 Avril 1991 L'avenant n°5 en date du 19 avril 1991 de la CCTU est relatif à l'article 12 "Congé pour fonctions syndicales". Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 68.72 Ko 1991_Avenant_n_5_CCTU_du_19_Avril_1991.pdf Télécharger
Social Publications Avenant n°2 du 25 septembre 1995 à l'accord du 7 Juillet 1994 sur l'évolution du salaire national mini au 1er décembre 1995 et au 1er janvier 1996 Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 78.05 Ko 1995_Avenant_n_2_l_accord_du_7_Juillet_1994_sur_l_volution_du_salaire_national_mini_au_1er_d_cembre_1995_et_au_1er_janvier_1996.pdf Télécharger
Social Publications Accord du 19 nov 1996 sur les objectifs, les priorités et les moyens de la formation professionnelle des salariés Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 1.23 Mo 1996_Accord_du_19_nov_1996_sur_les_objectifs_les_priorit_s_et_les_moyens_de_la_formation_professionnelle_des_salari_s_du_19_nov_1996.pdf Télécharger
Social Publications Avenant n°3 en date du 9 juillet 1996 à l'accord du 7 juillet 1994 sur l'évolution du salaire national mini pour l'année 96 Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 86.6 Ko 1996_Avenant_n_3_en_date_du_9_juillet_1996_l_accord_du_7_juillet_1994_sur_l_volution_du_salaire_national_mini_pour_l_ann_e_96.pdf Télécharger
Social Publications Avenant n°1 en date du 21 octobre 1997 à l'annexe n°5 de l'accord du 19 nov 96 sur les objectifs, priorités et moyens de la form prof Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 166.79 Ko 1997_Avenant_n_1_en_date_du_21_octobre_1997_l_annexe_n_5_de_l_accord_du_19_nov_96_sur_les_objectifs_priorit_s_et_moyens_de_la_form_prof.pdf Télécharger
Sûreté et sécurité Publications Avenant n°1 à l'accord cadre relatif à la sécurité des personnes et des biens dans les réseaux de TU du 16 Décembre 1998 Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 71.69 Ko 1998_Avenant_n_1_l_accord_cadre_relatif_la_s_curit_des_personnes_et_des_biens_dans_les_r_seaux_de_TU_du_16_D_cembre_1998.pdf Télécharger
Social Publications Accord relatif à l'adhésion à l'OPCA transports du 22 décembre 1995 L'accord du 22 décembre 1995 porte sur l'adhésion à l'OPCA Transport et à la création d'une section professionnelle paritaire distincte dans le champ de compétences de l'OPCA Transport. Il prévoit en outre les niveau et emploi de contribution des entreprises et la mutualisation des ressources au niveau de l’OPCA Transports. Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 111.92 Ko 1995_Accord_relatif_l_adh_sion_l_OPCA_transports_du_22_dec_1995.pdf Télécharger
Social Publications Accord de branche du 6 juillet 2005 sur l'évolution du salaire national minimum et des salaires minima mensuels forfaitisés Publié le 10 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 732.28 Ko 2005_Accord_de_branche_du_6_juillet_2005_sur_l_volution_du_salaire_national_minimum_et_des_salaires_minima_mensuels_forfaitis_s.pdf Télécharger
Social Publications Avenant à l'annexe financière n°6 de l'accord du 31 mars 2005 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie - 19 octobre 2005 Publié le 10 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 731.48 Ko 2005_Avenant_l_annexe_financi_re_n_6_de_l_accord_du_31_mars_2005_relatif_la_formation_professionnelle_tout_au_long_de_la_vie_19_octobre_2005.pdf Télécharger
Social Publications Accord de branche du 15 mars 2006 relatif à la durée du mandat des représentants du personnel Cet accord modifie la durée du mandat des représentants du personnel et l'article 51 "Conseil de discipline" de la CCN Publié le 10 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 603.26 Ko 2006_Accord_de_branche_du_15_mars_2006_relatif_la_dur_e_du_mandat_des_repr_sentants_du_personnel.pdf Télécharger
Social Publications Accord de branche sur l'évolution du salaire national minimum et des salaires minima mensuels forfaitisés 22 juin 2004 Publié le 10 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 84.28 Ko 2004_Accord_de_branche_sur_l_volution_du_salaire_national_minimum_et_des_salaires_minima_mensuels_forfaitis_s_22_juin_2004.pdf Télécharger
Social Publications Accord sur les objectifs, les priorités, les moyens de la formation professionnelle des salariés 20 mai 2003 Publié le 7 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 1.54 Mo 2003_Accord_sur_les_objectifs_les_priorit_s_les_moyens_de_la_formation_professionnelle_des_salari_s_20_mai_2003.pdf Télécharger
Social Publications Complément à l'avenant n°1 à l'annexe n°5 de l'accord du 19 novembre 1996 sur les objectifs, priorités et moyens de la formation professionnelle 17 octobre 2002 Publié le 7 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 102.44 Ko 2002_Compl_ment_l_avenant_n_1_l_annexe_n_5_de_l_accord_du_19_novembre_1996_sur_les_objectifs_priorit_s_et_moyens_de_la_formation_professionnelle_17_octobre_2002.pdf Télécharger
Social Publications Accord de branche du 28 janvier 2010 relatif à l’accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle dans les transports urbains de voyageurs Publié le 3 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 2.11 Mo Accord_formation_pro_du_28_janv_10_d_f_pr_site.pdf Télécharger