Social Publications Accord de branche sur l'évolution du salaire national minimum et des salaires minima mensuels forfaitisés 22 juin 2004 Publié le 10 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 84.28 Ko 2004_Accord_de_branche_sur_l_volution_du_salaire_national_minimum_et_des_salaires_minima_mensuels_forfaitis_s_22_juin_2004.pdf Télécharger
Social Publications Complément à l'avenant n°1 à l'annexe n°5 de l'accord du 19 novembre 1996 sur les objectifs, priorités et moyens de la formation professionnelle 17 octobre 2002 Publié le 7 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 102.44 Ko 2002_Compl_ment_l_avenant_n_1_l_annexe_n_5_de_l_accord_du_19_novembre_1996_sur_les_objectifs_priorit_s_et_moyens_de_la_formation_professionnelle_17_octobre_2002.pdf Télécharger
Social Publications Accord sur les objectifs, les priorités, les moyens de la formation professionnelle des salariés 20 mai 2003 Publié le 7 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 1.54 Mo 2003_Accord_sur_les_objectifs_les_priorit_s_les_moyens_de_la_formation_professionnelle_des_salari_s_20_mai_2003.pdf Télécharger
Social Publications Avenant n°1 en date du 19 novembre 1996 suite à l'accord du 22 déc 1995 relatif à l'adhésion à l'OPCA transports L’accord du 22 décembre 1995 relatif à l’adhésion à l’OPCA transports précise que « l’accord de branche sur la formation et ses annexes pourront étendre le cham de compétence de la section au vu des résultats de la négociation. Le présent accord de 1997 vient donc préciser :- Le champ de compétence de la section Transports publics urbains- Le niveau et emploi des contributions des entreprises Publié le 3 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 114.97 Ko 1996_Avenant_n_1_en_date_du_19_novembre_1996_l_accord_du_22_d_c_1995_relatif_l_adh_sion_l_OPCA_transports.pdf Télécharger
Social Publications Accord de branche du 28 janvier 2010 relatif à l’accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle dans les transports urbains de voyageurs Publié le 3 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 2.11 Mo Accord_formation_pro_du_28_janv_10_d_f_pr_site.pdf Télécharger
Social Publications Accord cadre relatif à la sécurité des personnes et des biens dans les entreprises de transport public urbain - 11 juin 2002 Publié le 3 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 468.46 Ko 2002_Accord_cadre_relatif_la_s_curit_des_personnes_et_des_biens_dans_les_entreprises_de_transport_public_urbain_11_juin_2002.pdf Télécharger
Social Publications Avenant n°1 à l'accord du 30 juin 2000 sur l'évolution du salaire national minimum et des salaires minima mensuels forfaitisés - 13 février 2002 Publié le 3 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 87.17 Ko 2002_Avenant_n_1_l_accord_du_30_juin_2000_sur_l_volution_du_salaire_national_minimum_et_des_salaires_minima_mensuels_forfaitis_s_13_f_vrier_2002.pdf Télécharger
Social Publications Accord relatif à la mise en oeuvre des dispositions de l'accord natio interprofessionnel du 6 sept 1995 dans les entreprises de TU du 23 avril 1996 Publié le 3 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 160.81 Ko 1996_Accord_du_23_avril_1996_relatif_la_mise_en_oeuvre_des_dispositions_de_l_accord_natio_interprofessionnel_du_6_sept_1995_dans_les_entreprises_de_TU.pdf Télécharger
Social Publications Accord de branche du 13 mai 2008 sur l'évolution du salaire national minimum et des salaires minima mensuels forfaitisés Publié le 3 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 109.1 Ko 2008_Accord_de_branche_du_13_mai_2008_sur_l_volution_du_salaire_national_minimum_et_des_salaires_minima_mensuels_forfaitis_s.pdf Télécharger
Social Publications Accord de branche du 2 février 2010 sur le travail de nuit dans les transports urbains de voyageurs Cet accord de branche traite de tous les aspects du travail de nuit :- Définition du travail de nuit (plage horaire pouvant être modifiée par accord d'entreprise)- Définition et statut du travailleur de nuit (dont les dispositions protectrices des travailleurs de nuit);- Compensations au travail de nuit ;- Mesures destinées à favoriser l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes Publié le 30 septembre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 2.05 Mo 2010_Accord_de_branche_du_2_f_vrier_2010_sur_le_travail_de_nuit_dans_les_TU.pdf Télécharger
Social Publications Accord de branche du 17 mai 2011 sur l’évolution du salaire national minimum et des salaires minima mensuels forfaitisés dans les transports urbains de voyageurs Publié le 30 septembre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 2.24 Mo 2011_Accord_de_branche_sur_l_volution_du_salaire_national_minimum_et_des_salaires_minima_mensuels_forfaitis_s_dans_les_TU_du_17_mai_2011.pdf Télécharger
Social Publications Accord de branche du 23 janvier 2007 sur l'évolution du salaire national minimum et des salaires minima mensuels forfaitisés Publié le 29 septembre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 712.08 Ko 2007_Accord_de_branche_du_23_janvier_2007_sur_l_volution_du_salaire_national_minimum_et_des_salaires_minima_mensuels_forfaitis_s.pdf Télécharger
Social Publications Accord de branche relatif au champ d'application de la convention collective nationale de branche du transport ferroviaire du 6 juin 2007 Publié le 29 septembre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 56.07 Ko 2007_Accord_de_branche_du_6_juin_2007_relatif_au_champ_d_application_de_la_convention_collective_nationale_de_branche_du_transport_ferroviaire.pdf Télécharger
Social Publications Accord de branche du 18 septembre 2006 portant changement de dénomination d'un emploi dans la convention collective nationale des réseaux de transport public urbain de voyageurs Cet accord apporte 3 évolutions : - Modification du chapitre II de l’annexe I de l’annexe III de la CCNTU- Changement de dénomination dans la CCNTU- Changement de dénomination dans les entreprises et établissements soumis à la CCNTU Publié le 29 septembre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 675.61 Ko 2006_Accord_portant_changement_de_d_nomination_d_un_emploi_dans_la_Conv_Coll_Nat_des_r_seaux_de_transport_public_urbain_de_voyageurs_18_septembre_2006.pdf Télécharger