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Documentation

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264 résultats
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Mise à jour des documents
  • Social

    Publications

    Accord de branche du 14 février 2014 sur l'évolution du salaire national minimum et des salaires minima mensuels forfaitisés dans les transports urbains de voyageurs

    Publié le 8 avril 2014
    En savoir plus

    Téléchargement(s)

      • pdf

      • 355.81 Ko

      UTP_Accord_salaires_TPU_14_02_2014_sign_.pdf
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  • Financement & économie

    Publications

    Les chiffres clés du transport public urbain 2012 - Edition 2013

    Publié le 24 décembre 2013
    En savoir plus

    Téléchargement(s)

      • biz

      • 406.84 Ko

      utp2020.anakrys.biz
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  • Social

    Publications

    Avenant n°44 à l'accord du 11 juillet 1968 portant fixation d'un salaire national minimum professionnel dans les entreprises de TU

    Publié le 4 juillet 2013
    En savoir plus

    Téléchargement(s)

      • pdf

      • 139.26 Ko

      1983_Avenant_n_44_l_accord_du_11_juillet_1968_portant_fixation_d_un_salaire_national_minimum_professionnel_dans_les_entreprises_de_TU.pdf
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  • Social

    Publications

    Accord portant fixation d'un salaire national minimum professionnel dans les entreprises de transport public urbain

    Publié le 4 juillet 2013
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      • pdf

      • 85.48 Ko

      1968_Accord_portant_fixation_d_un_salaire_national_minimum_professionnel_dans_les_entreprises_de_transport_public_urbain.pdf
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  • Institutionnel

    Publications

    Rapport d'activité juin 2012-mai 2013

    Publié le 30 juin 2013
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      • pdf

      • 6.01 Mo

      20130620_UTP_RA_web.pdf
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  • Social

    Publications

    Transport de Fret Ferroviaire : Bilan Social 2012 (édition 2013)

    Publié le 4 juin 2013
    En savoir plus

    Téléchargement(s)

      • pdf

      • 3.2 Mo

      Bilan_social_TF_2012_edition_2013_d_finitif.pdf
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  • Social

    Publications

    Accord de branche du 20 février 2013 sur l’évolution du salaire national minimum et des salaires minima mensuels forfaitisés dans les transports urbains de voyageurs

    Publié le 22 avril 2013
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      • pdf

      • 2.44 Mo

      2013_Accord_salaires_TPUV_du_20_f_v_13_d_f_sign_.pdf
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  • Emploi et formation

    Publications

    Accord relatif à la formation professionnelle dans la branche du transport ferroviaire (volet fret)

    Publié le 15 avril 2013
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      • pdf

      • 1.57 Mo

      Accord_de_branche_formation_professionnelle_TF.pdf
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  • Financement & économie

    Publications

    Les chiffres clés du transport public urbain 2011 - Edition 2012

    Publié le 15 décembre 2012
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      • pdf

      • 3.29 Mo

      UTP2012_ChiffresCl%C3%A9s2011.pdf
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  • Institutionnel

    Publications

    Rapport d'activité juin 2011 - mai 2012

    Publié le 30 mai 2012
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      • pdf

      • 10.23 Mo

      UTP_RA.pdf
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  • Financement & économie

    Publications

    Les chiffres clés du transport public urbain 2010 - Edition 2011

    Publié le 18 janvier 2012
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      • biz

      • 406.84 Ko

      utp2020.anakrys.biz
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  • Social

    Publications

    Avenant n°4 du 10 juillet 1997 à l'accord du 7 juillet 94 sur l'évolution du salaire national mini pour l'année 97

    Publié le 11 octobre 2011
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      • pdf

      • 83.74 Ko

      1997_Avenant_n_4_du_10_juillet_1997_l_accord_du_7_juillet_94_sur_l_volution_du_salaire_national_mini_pour_l_ann_e_97.pdf
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  • Social

    Publications

    Avenant n°6 du 16 décembre 1997 à la convention collective nationale des réseaux de transports publics urbains de voyageurs

    L'avenant n°6 du 16 décembre 1997 à la Convention Collective Nationale des réseaux de transports publics urbains de voyageurs concerne l'article 16 qui est complété par l'adjonction d'un 4ème alinéa concernant la durée de la période de stage.
    Publié le 11 octobre 2011
    En savoir plus

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      • 47.4 Ko

      1997_Avenant_n_6_du_16_d_cembre_1997_la_convention_collective_nationale_des_r_seaux_de_transports_publics_urbains_de_voyageurs.pdf
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  • Social

    Publications

    Accord-cadre de branche sur l'emploi par l'organisation, l'aménagement, la réduction du temps de travail en date du 22 décembre 1998

    Cet accord cadre concerne :
    - La durée du travail ;
    - L’organisation et aménagement du travail : temps partiel, CDD et travail temporaire, CET, dispositions spécifiques aux personnels cadres et assimilés ;
    - L’emploi et le renouvellement accéléré des effectifs par la mise en œuvre et l’amélioration des dispositifs existants de CAA : élargissement du dispositif de CAA, préretraites progressives…
    - Mise en place d’un observatoire paritaire sur l’aménagement, l’organisation et la durée du travail dans la branche.
    Publié le 11 octobre 2011
    En savoir plus

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      • 967.08 Ko

      1998_Accord_cadre_de_branche_sur_l_emploi_par_l_organisation_l_am_nagement_la_r_duction_du_temps_de_travail_en_date_du_22_d_cembre_1998.pdf
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75008 Paris
01 48 74 63 51

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