Emploi et formation Publications Accord relatif à la formation professionnelle dans la branche du transport ferroviaire (volet fret) Publié le 15 avril 2013 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 1.57 Mo Accord_de_branche_formation_professionnelle_TF.pdf Télécharger
Financement & économie Publications Les chiffres clés du transport public urbain 2011 - Edition 2012 Publié le 15 décembre 2012 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 3.29 Mo UTP2012_ChiffresCl%C3%A9s2011.pdf Télécharger
Institutionnel Publications Rapport d'activité juin 2011 - mai 2012 Publié le 30 mai 2012 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 10.23 Mo UTP_RA.pdf Télécharger
Financement & économie Publications Les chiffres clés du transport public urbain 2010 - Edition 2011 Publié le 18 janvier 2012 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) biz 406.84 Ko utp2020.anakrys.biz Télécharger
Social Publications Avenant n°7 à la CCTU en date du 21 octobre 1998- accord relatif à la visite médicale du permis de conduire transport en commun Cet avenant précise l’accord relatif à la visite médicale du permis de conduire « transport en commun » en raison de l’obligation qui repose sur les conducteurs de passer, tous les cinq ans, une visite médicale de permis de conduire transport en commun. Il traite :- Des frais de la visite médicale- Du temps passé à la visite médicale - De l’articulation du présent accord avec les accords d’entreprise Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 73.64 Ko 1998_Avenant_n_7_la_CCTU_en_date_du_21_octobre_1998_accord_relatif_la_visite_m_dicale_du_permis_de_conduire_transport_en_commun.pdf Télécharger
Social Publications Avenant n°4 du 10 juillet 1997 à l'accord du 7 juillet 94 sur l'évolution du salaire national mini pour l'année 97 Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 83.74 Ko 1997_Avenant_n_4_du_10_juillet_1997_l_accord_du_7_juillet_94_sur_l_volution_du_salaire_national_mini_pour_l_ann_e_97.pdf Télécharger
Sûreté et sécurité Publications Avenant n°1 à l'accord cadre relatif à la sécurité des personnes et des biens dans les réseaux de TU du 16 Décembre 1998 Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 71.69 Ko 1998_Avenant_n_1_l_accord_cadre_relatif_la_s_curit_des_personnes_et_des_biens_dans_les_r_seaux_de_TU_du_16_D_cembre_1998.pdf Télécharger
Social Publications Avenant n°5 CCTU du 19 Avril 1991 L'avenant n°5 en date du 19 avril 1991 de la CCTU est relatif à l'article 12 "Congé pour fonctions syndicales". Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 68.72 Ko 1991_Avenant_n_5_CCTU_du_19_Avril_1991.pdf Télécharger
Social Publications Accord sur l'évolution du salaire national minimum et des salaires minima mensuels forfaitisés pour l'année 2000 30 juin 2000 Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 102.74 Ko 2000_Accord_du_30_juin_2000_sur_l_volution_du_salaire_national_minimum_et_des_salaires_minima_mensuels_forfaitis_s_pour_l_ann_e_2000.pdf Télécharger
Social Publications Avenant n°1 en date du 21 octobre 1997 à l'annexe n°5 de l'accord du 19 nov 96 sur les objectifs, priorités et moyens de la form prof Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 166.79 Ko 1997_Avenant_n_1_en_date_du_21_octobre_1997_l_annexe_n_5_de_l_accord_du_19_nov_96_sur_les_objectifs_priorit_s_et_moyens_de_la_form_prof.pdf Télécharger
Social Publications Accord portant modification de l'alinéa 2 de l'article de l'annexe VI de la Conv Coll Nat des réseaux de transports publics urbains de voyageurs 30 juin 2000 Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 68.47 Ko 2000_Accord_portant_modification_de_l_alin_a_2_de_l_article_1_de_l_annexe_VI_de_la_Conv_Coll_Nat_des_r_seaux_de_transports_publics_urbains_de_voyageurs_30_juin_2000.pdf Télécharger
Social Publications Avenant n°3 en date du 9 juillet 1996 à l'accord du 7 juillet 1994 sur l'évolution du salaire national mini pour l'année 96 Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 86.6 Ko 1996_Avenant_n_3_en_date_du_9_juillet_1996_l_accord_du_7_juillet_1994_sur_l_volution_du_salaire_national_mini_pour_l_ann_e_96.pdf Télécharger
Social Publications Complément à l'avenant n°1 à l'annexe n°5 de l'accord du 19 nov 1996 sur les objectifs, priorités et moyens de la formation prof du 16 Décembre 1998 Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 116.45 Ko 1998_Compl_ment_l_avenant_n_1_l_annexe_n_5_de_l_accord_du_19_nov_1996_sur_les_objectifs_priorit_s_et_moyens_de_la_formation_prof_du_16_D_cembre_1998.pdf Télécharger
Social Publications Accord du 19 nov 1996 sur les objectifs, les priorités et les moyens de la formation professionnelle des salariés Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 1.23 Mo 1996_Accord_du_19_nov_1996_sur_les_objectifs_les_priorit_s_et_les_moyens_de_la_formation_professionnelle_des_salari_s_du_19_nov_1996.pdf Télécharger