• Aller au contenu principal
    • Nos missions
    • Le Conseil d’administration
    • Les commissions
    • Liste des adhérents
    • L’équipe UTPF
    • L’UTPF recrute
    • Comprendre le secteur ferroviaire
    • Comprendre le secteur urbain
    • Transformeurs
    • Mobco
    • Remove
    • Faites bouger les lignes et Futur en train
    • Bus d'or
    • Services aux adhérents
    • Services aux membres partenaires et associés
  • Recherche
    • Pourquoi adhérer ?
    • Comment adhérer ?
  • Accéder à mon espace
Accéder à mon espace
    • Nos missions
    • Le Conseil d’administration
    • Les commissions
    • Liste des adhérents
    • L’équipe UTPF
    • L’UTPF recrute
    • Comprendre le secteur ferroviaire
    • Comprendre le secteur urbain
    • Transformeurs
    • Mobco
    • Remove
    • Faites bouger les lignes et Futur en train
    • Bus d'or
    • Services aux adhérents
    • Services aux membres partenaires et associés
  • Recherche
    • Pourquoi adhérer ?
    • Comment adhérer ?
  • Actualités
  • Documentation
  • Evénements
  • Presse
Accéder à mon espace

Documentation

  1. Accueil
  2. Documentation
257 résultats
Thématique(s)
Type
Secteur(s)
Mise à jour des documents
  • Social

    Publications

    Accord de branche du 12 novembre 2014 portant mise en oeuvre du pacte de responsabilité dans la branche du transport urbain de voyageurs

    L'accord du 12 novembre2014 s'inscrit dans le cadre du pacte de responsabilité, initié par le gouvernement en janvier 2014. Il fixe des objectifs quantitatifs et qualitatifs en termes d'emploi par la branche du transport urbain de voyageurs dans son ensemble tels que :
    - Les engagements en termes d’emploi ;
    - Le développement du recours à la formation en alternance ;
    - Les engagements pour la mixité et l’égalité professionnelle hommes-femmes ;
    - L’emploi des travailleurs en situation de handicap ;
    - L’étude de la mise en place d’un Contrat d’Etudes Prospectives ;
    - La négociation sur la sécurisation des parcours professionnels des salariés.

    Le suivi d'application de cet accord est confié à la Commission Paritaire Nationale de l'Emploi (CPNE).
    Publié le 10 février 2015
    En savoir plus

    Téléchargement(s)

      • pdf

      • 229.65 Ko

      UTP_AB_portant_mise_en_oeuvre_du_Pacte_de_responsabilit_ds_la_branche_TU_12_11_14_sign_.pdf
      Télécharger
  • Social

    Publications

    La norme ISO 26000 appliquée aux transports publics de voyageurs

    Ce guide de bonnes pratique fait suite à l'activité d'un groupe de travail UTP dédié à la norme internationale relative à la Responsabilité Sociétale des Entreprises « ISO 26000 ». Il est destiné à en faciliter son appropriation par les opérateurs qui souhaitent s'inscrire dans une démarche de ce type.
    Publié le 30 janvier 2015
    En savoir plus

    Téléchargement(s)

      • pdf

      • 2.95 Mo

      UTP2015_La_norme_ISO26000_appliqu_e_aux_Transports_Publics_de_Voyageurs.pdf
      Télécharger
  • Financement & économie

    Publications

    Les chiffres clés du transport public 2013 - Edition 2014

    Publié le 29 décembre 2014
    En savoir plus

    Téléchargement(s)

      • pdf

      • 4.9 Mo

      UTP2014_ChiffresCles2013.pdf
      Télécharger
  • Social

    Publications

    Accord de branche du 26 mai 2014 sur la création d'une Commission paritaire nationale de validation des accords

    L'accord de branche du 26 mai 2014 institue une commission paritaire nationale de validation des accords. Cette commission a pour fonction, dans les entreprises de moins de 200 salariés dépourvues de délégué syndical, ou dans les entreprises de moins de 50 salariés en l'absence de délégué du personnel désigné comme délégué syndical, de valider juridiquement les accords d'entreprises qui seraient conclus avec les représentants élus du personnel
    Publié le 18 juillet 2014
    En savoir plus

    Téléchargement(s)

      • pdf

      • 239.81 Ko

      UTP_AB_sur_cr_ation_CPN_validation_des_accords_TPUV_d_f._260514.pdf
      Télécharger
  • Institutionnel

    Publications

    Rapport d'activité juin 2013-mai 2014

    Publié le 5 juin 2014
    En savoir plus

    Téléchargement(s)

      • pdf

      • 5.73 Mo

      UTP_RA_web.pdf
      Télécharger
  • Sûreté et sécurité

    Publications

    Rapport sûreté 2013 (Edition 2014)

    Publié le 3 juin 2014
    En savoir plus

    Téléchargement(s)

      • pdf

      • 880.8 Ko

      UTP_Rapport_s_ret_2013.pdf
      Télécharger
  • Social

    Publications

    Transports urbains : Bilan social 2013 (Edition 2014)

    Ce bilan social de branche présente les résultats d’un panel identique d’entreprises sur trois années consécutives. Il comporte, les principales données sociales de la profession : effectifs des entreprises de transport urbain, durée du travail, absentéisme, salaires et rémunérations, formation professionnelle…
    Publié le 28 mai 2014
    En savoir plus

    Téléchargement(s)

      • pdf

      • 971.89 Ko

      UTP_Bilan_social_2013.pdf
      Télécharger
  • Social

    Publications

    Accord de branche du 14 février 2014 sur l'évolution du salaire national minimum et des salaires minima mensuels forfaitisés dans les transports urbains de voyageurs

    Publié le 8 avril 2014
    En savoir plus

    Téléchargement(s)

      • pdf

      • 355.81 Ko

      UTP_Accord_salaires_TPU_14_02_2014_sign_.pdf
      Télécharger
  • Financement & économie

    Publications

    Les chiffres clés du transport public urbain 2012 - Edition 2013

    Publié le 24 décembre 2013
    En savoir plus

    Téléchargement(s)

      • biz

      • 406.84 Ko

      utp2020.anakrys.biz
      Télécharger
  • Social

    Publications

    Avenant n°44 à l'accord du 11 juillet 1968 portant fixation d'un salaire national minimum professionnel dans les entreprises de TU

    Publié le 4 juillet 2013
    En savoir plus

    Téléchargement(s)

      • pdf

      • 139.26 Ko

      1983_Avenant_n_44_l_accord_du_11_juillet_1968_portant_fixation_d_un_salaire_national_minimum_professionnel_dans_les_entreprises_de_TU.pdf
      Télécharger
  • Social

    Publications

    Accord portant fixation d'un salaire national minimum professionnel dans les entreprises de transport public urbain

    Publié le 4 juillet 2013
    En savoir plus

    Téléchargement(s)

      • pdf

      • 85.48 Ko

      1968_Accord_portant_fixation_d_un_salaire_national_minimum_professionnel_dans_les_entreprises_de_transport_public_urbain.pdf
      Télécharger
  • Institutionnel

    Publications

    Rapport d'activité juin 2012-mai 2013

    Publié le 30 juin 2013
    En savoir plus

    Téléchargement(s)

      • pdf

      • 6.01 Mo

      20130620_UTP_RA_web.pdf
      Télécharger
  • Social

    Publications

    Transport de Fret Ferroviaire : Bilan Social 2012 (édition 2013)

    Publié le 4 juin 2013
    En savoir plus

    Téléchargement(s)

      • pdf

      • 3.2 Mo

      Bilan_social_TF_2012_edition_2013_d_finitif.pdf
      Télécharger
  • Social

    Publications

    Accord de branche du 20 février 2013 sur l’évolution du salaire national minimum et des salaires minima mensuels forfaitisés dans les transports urbains de voyageurs

    Publié le 22 avril 2013
    En savoir plus

    Téléchargement(s)

      • pdf

      • 2.44 Mo

      2013_Accord_salaires_TPUV_du_20_f_v_13_d_f_sign_.pdf
      Télécharger
  • Premier
  • Préc.
  • 13
  • 14
  • 15
  • 16
  • Suiv.
  • Dernier

UTPF

17, rue d'Anjou
75008 Paris
01 48 74 63 51

Contactez-nous
  • Découvrir l’UTPF
    • Nos missions
    • Conseil d’Administration
    • Commissions et groupes de travail
    • Liste des adhérents
    • L’équipe UTPF
    • L’UTPF recrute
  • Nos services
    • Services aux adhérents
    • Services aux membres partenaires
  • Et aussi
    • Actualités
    • Documentation
    • Evènements
    • Presse
  • Nos grand projets
    • Bus d’Or
    • Transformeurs
    • Mobco
    • Remove
  • Secteurs
    • Comprendre le secteur ferroviaire
    • Comprendre le secteur urbain
Suivez-nous
  • Mentions légales
  • Politique de protection des données personnelles
  • Gestion des cookies