Social Publications Avenant n°1 CCTU du 25 Juin 1987 L'avenant n°1 en date du 25 juin 1987 de la CCTU est relatif aux indemnités de licenciement. Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 51.62 Ko 1987_Avenant_n_1_CCTU_du_25_Juin_1987.pdf Télécharger
Social Publications Avenant du 17 avril 2007 à l' accord formation professionnelle du 31 mars 2005 Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 1.29 Mo 2007_Avenant_du_17_avril_2007_l_accord_formation_professionnelle_du_31_mars_2005.pdf Télécharger
Social Publications Accord-cadre du 29 juin 1995 relatif a la sécurité des personnes et des biens dans les réseaux de TU Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 316.02 Ko 1995_Accord_cadre_relatif_a_la_s_curit_des_personnes_et_des_biens_dans_les_r_seaux_de_TU_29_juin_1995.pdf Télécharger
Social Publications Avenant n°4 du 10 juillet 1997 à l'accord du 7 juillet 94 sur l'évolution du salaire national mini pour l'année 97 Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 83.74 Ko 1997_Avenant_n_4_du_10_juillet_1997_l_accord_du_7_juillet_94_sur_l_volution_du_salaire_national_mini_pour_l_ann_e_97.pdf Télécharger
Social Publications Avenant n°6 du 16 décembre 1997 à la convention collective nationale des réseaux de transports publics urbains de voyageurs L'avenant n°6 du 16 décembre 1997 à la Convention Collective Nationale des réseaux de transports publics urbains de voyageurs concerne l'article 16 qui est complété par l'adjonction d'un 4ème alinéa concernant la durée de la période de stage. Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 47.4 Ko 1997_Avenant_n_6_du_16_d_cembre_1997_la_convention_collective_nationale_des_r_seaux_de_transports_publics_urbains_de_voyageurs.pdf Télécharger
Social Publications Complément à l'avenant n°1 à l'annexe n°5 de l'accord du 19 nov 1996 sur les objectifs, priorités et moyens de la formation prof du 16 Décembre 1998 Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 116.45 Ko 1998_Compl_ment_l_avenant_n_1_l_annexe_n_5_de_l_accord_du_19_nov_1996_sur_les_objectifs_priorit_s_et_moyens_de_la_formation_prof_du_16_D_cembre_1998.pdf Télécharger
Social Publications Accord sur l'évolution du salaire national mini et la mise en place provisoire de salaires minima mensuels du 7 Juillet 1994 Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 134.54 Ko 1994_Accord_sur_l_volution_du_salaire_national_mini_et_la_mise_en_place_provisoire_de_salaires_minima_mensuels_du_7_Juillet_1994.pdf Télécharger
Social Publications Accord-cadre de branche sur l'emploi par l'organisation, l'aménagement, la réduction du temps de travail en date du 22 décembre 1998 Cet accord cadre concerne :- La durée du travail ;- L’organisation et aménagement du travail : temps partiel, CDD et travail temporaire, CET, dispositions spécifiques aux personnels cadres et assimilés ;- L’emploi et le renouvellement accéléré des effectifs par la mise en œuvre et l’amélioration des dispositifs existants de CAA : élargissement du dispositif de CAA, préretraites progressives…- Mise en place d’un observatoire paritaire sur l’aménagement, l’organisation et la durée du travail dans la branche. Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 967.08 Ko 1998_Accord_cadre_de_branche_sur_l_emploi_par_l_organisation_l_am_nagement_la_r_duction_du_temps_de_travail_en_date_du_22_d_cembre_1998.pdf Télécharger
Social Publications Accord relatif à l'adhésion à l'OPCA transports du 22 décembre 1995 L'accord du 22 décembre 1995 porte sur l'adhésion à l'OPCA Transport et à la création d'une section professionnelle paritaire distincte dans le champ de compétences de l'OPCA Transport. Il prévoit en outre les niveau et emploi de contribution des entreprises et la mutualisation des ressources au niveau de l’OPCA Transports. Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 111.92 Ko 1995_Accord_relatif_l_adh_sion_l_OPCA_transports_du_22_dec_1995.pdf Télécharger
Social Publications Accord sur l'évolution du salaire national minimum et des salaires minima mensuels forfaitisés pour l'année 2000 30 juin 2000 Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 102.74 Ko 2000_Accord_du_30_juin_2000_sur_l_volution_du_salaire_national_minimum_et_des_salaires_minima_mensuels_forfaitis_s_pour_l_ann_e_2000.pdf Télécharger
Social Publications Accord portant modification de l'alinéa 2 de l'article de l'annexe VI de la Conv Coll Nat des réseaux de transports publics urbains de voyageurs 30 juin 2000 Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 68.47 Ko 2000_Accord_portant_modification_de_l_alin_a_2_de_l_article_1_de_l_annexe_VI_de_la_Conv_Coll_Nat_des_r_seaux_de_transports_publics_urbains_de_voyageurs_30_juin_2000.pdf Télécharger
Social Publications Avenant à l'annexe financière n°6 de l'accord du 31 mars 2005 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie - 19 octobre 2005 Publié le 10 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 731.48 Ko 2005_Avenant_l_annexe_financi_re_n_6_de_l_accord_du_31_mars_2005_relatif_la_formation_professionnelle_tout_au_long_de_la_vie_19_octobre_2005.pdf Télécharger
Social Publications Accord de branche du 15 mars 2006 relatif à la durée du mandat des représentants du personnel Cet accord modifie la durée du mandat des représentants du personnel et l'article 51 "Conseil de discipline" de la CCN Publié le 10 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 603.26 Ko 2006_Accord_de_branche_du_15_mars_2006_relatif_la_dur_e_du_mandat_des_repr_sentants_du_personnel.pdf Télécharger
Social Publications Accord de branche du 6 juillet 2005 sur l'évolution du salaire national minimum et des salaires minima mensuels forfaitisés Publié le 10 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 732.28 Ko 2005_Accord_de_branche_du_6_juillet_2005_sur_l_volution_du_salaire_national_minimum_et_des_salaires_minima_mensuels_forfaitis_s.pdf Télécharger