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Cet accord de branche traite de tous les aspects du travail de nuit :
- Définition du travail de nuit (plage horaire pouvant être modifiée par accord d'entreprise)
- Définition et statut du travailleur de nuit (dont les dispositions protectrices des travailleurs de nuit);
- Compensations au travail de nuit ;
- Mesures destinées à favoriser l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

Ce bilan social de branche présente les résultats d’un panel identique d’entreprises sur trois années consécutives. Il comporte, les principales données sociales de la profession : effectifs des entreprises de transport urbain, durée du travail, absentéisme, salaires et rémunérations, formation professionnelle...

Etude et comparaison des différents dispositifs d’activité partielle, de leurs mises en œuvre aux engagements de l’employeur.