• Aller au contenu principal
    • Nos missions
    • Le Conseil d’administration
    • Les commissions
    • Liste des adhérents
    • L’équipe UTPF
    • L’UTPF recrute
    • Comprendre le secteur ferroviaire
    • Comprendre le secteur urbain
    • Transformeurs
    • Mobco
    • Remove
    • Faites bouger les lignes et Futur en train
    • Bus d'or
    • Services aux adhérents
    • Services aux membres partenaires et associés
  • Recherche
    • Pourquoi adhérer ?
    • Comment adhérer ?
  • Accéder à mon espace
Accéder à mon espace
    • Nos missions
    • Le Conseil d’administration
    • Les commissions
    • Liste des adhérents
    • L’équipe UTPF
    • L’UTPF recrute
    • Comprendre le secteur ferroviaire
    • Comprendre le secteur urbain
    • Transformeurs
    • Mobco
    • Remove
    • Faites bouger les lignes et Futur en train
    • Bus d'or
    • Services aux adhérents
    • Services aux membres partenaires et associés
  • Recherche
    • Pourquoi adhérer ?
    • Comment adhérer ?
  • Actualités
  • Documentation
  • Evénements
  • Presse
Accéder à mon espace

Documentation

  1. Accueil
  2. Documentation
60 résultats
Thématique(s)
Type
Secteur(s)
Mise à jour des documents
  • Social

    Notes juridiques

    Note juridique : Ancienneté de branche (juillet 2026)

    La prime d'ancienneté prévue à l'article 13 de l’accord doit être mise en place au plus tard le 1er avril 2025 pour les paliers d'ancienneté de 27 et 30 ans, tout comme, à cette même date, pour les salariés des classes 6 à 8.
    Publié le 28 juillet 2026

    Réservé aux adhérents

  • Social

    Notes juridiques

    Note juridique : Congé paternité & congé supplémentaire de naissance

    Cette note a pour objectif d’expliquer les règles applicables aux congés paternité et congé supplémentaire de naissance.
    Publié le 24 juillet 2026

    Réservé aux adhérents

  • Social

    Notes juridiques

    Note juridique : Salaires et majoration pour ancienneté

    La présente note a pour objet de consolider les règles applicables en matière de salaires minimums conventionnels et de majorations pour ancienneté dans la branche du transport urbain de voyageurs, telles qu'elles résultent de la Convention collective nationale des transports publics urbains de voyageurs (CCNTU), de la jurisprudence et des accords de branche.
    Publié le 24 juillet 2026

    Réservé aux adhérents

  • Emploi et formation

    Social

    Notes tech. et éco.

    Accord de branche formation du 23 septembre 2025 : ce que change l’arrêté d’extension

    Note de décryptage – points à retenir pour les entreprises de la branche ferroviaire
    Publié le 17 juillet 2026
    En savoir plus

    Téléchargement(s)

      • pdf

      • 179.32 Ko

      ACCORD DE BRANCHE FORMATION DU 23 SEPTEMBRE 2025 TF.pdf
      Télécharger
  • Emploi et formation

    Social

    Notes tech. et éco.

    Accord de branche formation du 20 mai 2025 : ce que change l’arrêté d’extension

    Note de décryptage – points à retenir pour les entreprises de la branche des Transports publics urbains de voyageurs
    Publié le 17 juillet 2026
    En savoir plus

    Téléchargement(s)

      • pdf

      • 777.67 Ko

      Accord de branche formation TU du 20 mai 2025 - ce que change l'arrete d'extension.pdf
      Télécharger
  • Affaires publiques.png

    Financement & économie

    Positions

    Cahier d’acteur de l’UTPF pour la conférence de financement des mobilités

    Cahier d’acteur de l’UTPF pour la conférence de financement des mobilités
    Publié le 26 mars 2026
    En savoir plus

    Téléchargement(s)

      • pdf

      • 213.94 Ko

      Cahier d’acteur de l’UTPF pour la conférence de financement des mobilités
      Télécharger
  • Affaires publiques.png

    Actualité européenne

    Positions

    Contribution sur Stratégie pour l’application de l’IA

    Contribution sur Stratégie pour l’application de l’IA - renforcer le continent de l’IA
    Publié le 26 mars 2026
    En savoir plus

    Téléchargement(s)

      • pdf

      • 182.15 Ko

      Contribution sur Stratégie pour l’application de l’IA - renforcer le continent de l’IA
      Télécharger
  • Affaires publiques.png

    Actualité européenne

    Positions

    Revision of the Weights & Dimensions Directive

    Revision of the Weights & Dimensions Directive
    Publié le 26 mars 2026
    En savoir plus

    Téléchargement(s)

      • pdf

      • 291.9 Ko

      Revision of the Weights & Dimensions Directive
      Télécharger
  • Affaires publiques.png

    Actualité européenne

    Positions

    Consultation Pour une gouvernance des mobilités au service de la cohésion sociale et territoriale

    Consultation Pour une gouvernance des mobilités au service de la cohésion sociale et territoriale
    Publié le 26 mars 2026
    En savoir plus

    Téléchargement(s)

      • pdf

      • 279.11 Ko

      Consultation Pour une gouvernance des mobilités au service de la cohésion sociale et territoriale
      Télécharger
  • Affaires publiques.png

    Actualité européenne

    Positions

    Consultation Révision ciblée du Règlement sur les droits et obligations des voyageurs ferroviaires

    Consultation Révision ciblée du Règlement sur les droits et obligations des voyageurs ferroviaires
    Publié le 26 mars 2026
    En savoir plus

    Téléchargement(s)

      • pdf

      • 146.45 Ko

      Consultation Révision ciblée du Règlement sur les droits et obligations des voyageurs ferroviaires
      Télécharger
  • Affaires publiques.png

    Actualité européenne

    Positions

    Contribution Plan d'investissement dans les transports durables

    Contribution Plan d'investissement dans les transports durables
    Publié le 26 mars 2026
    En savoir plus

    Téléchargement(s)

      • pdf

      • 259.1 Ko

      Contribution Plan d'investissement dans les transports durables
      Télécharger
  • Affaires publiques.png

    Actualité européenne

    Positions

    Consultation Relier l’Europe par le transport ferroviaire à grande vitesse

    Consultation Relier l’Europe par le transport ferroviaire à grande vitesse
    Publié le 26 mars 2026
    En savoir plus

    Téléchargement(s)

      • pdf

      • 258.88 Ko

      Consultation Relier l’Europe par le transport ferroviaire à grande vitesse
      Télécharger
  • Affaires publiques.png

    Actualité européenne

    Positions

    Amélioration des droits et de l'information des voyageurs

    Amélioration des droits et de l'information des voyageurs
    Publié le 26 mars 2026
    En savoir plus

    Téléchargement(s)

      • pdf

      • 894.78 Ko

      Amélioration des droits et de l'information des voyageurs
      Télécharger
  • Actualité européenne

    Positions

    Consultation de la Commission européenne relative à la révision des Directives « commande publique » de 2014

    Consultation de la Commission européenne relative à la révision des Directives « commande publique » de 2014
    Publié le 26 mars 2026
    En savoir plus

    Téléchargement(s)

      • pdf

      • 357.87 Ko

      Consultation de la Commission européenne relative à la révision des Directives « commande publique » de 2014
      Télécharger
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • Suiv.
  • Dernier

UTPF

17, rue d'Anjou
75008 Paris
01 48 74 63 51

Contactez-nous
  • Découvrir l’UTPF
    • Nos missions
    • Conseil d’Administration
    • Commissions et groupes de travail
    • Liste des adhérents
    • L’équipe UTPF
    • L’UTPF recrute
  • Nos services
    • Services aux adhérents
    • Services aux membres partenaires
  • Et aussi
    • Actualités
    • Documentation
    • Evènements
    • Presse
  • Nos grand projets
    • Bus d’Or
    • Transformeurs
    • Mobco
    • Remove
  • Secteurs
    • Comprendre le secteur ferroviaire
    • Comprendre le secteur urbain
Suivez-nous
  • Mentions légales
  • Politique de protection des données personnelles
  • Gestion des cookies