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Documentation

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  2. Documentation
257 résultats
Thématique(s)
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Mise à jour des documents
  • Financement & économie

    Publications

    La concurrence dans les transports urbains en 2020 et sur quinze ans

    Chaque année depuis 2005, l’UTP étudie les évolutions du marché du transport urbain français (hors Île-de-France) en suivant les appels d’offres et les changements de mode de gestion de ses réseaux adhérents.(1)
    Publié le 29 juin 2021
    En savoir plus
  • Social

    Publications

    Guide d’accompagnement des entreprises adhérentes de l’UTP pour la mise en œuvre de la recommandation patronale relative aux classifications et rémunérations

    Publié le 26 janvier 2021
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  • Exploitation

    Publications

    Le parc des véhicules des services urbains au 1er janvier 2020

    La publication sur le parc des véhicules des services urbains vient de sortir. Elle fait un état des lieux des véhicules et rames au 1er janvier 2020 : nombre, typologie, âge moyen, équipements  en lien avec l’exploitation et l’accessibilité, énergie, ….
    Publié le 19 janvier 2021
    En savoir plus

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      • pdf

      • 18.63 Mo

      utp2020_parc_vehicules_services_urbains_1er_janvier_2020_32p.pdf
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  • Financement & économie

    Publications

    Chiffres clés du transport public urbain 2018

    Cet outil de référence de la profession passe à la loupe les données d’activité des réseaux de transport public urbain et ferroviaire régional. On y retrouve les grandes tendances au vu de multiples indicateurs indispensables à la compréhension de l’économie du secteur : population desservie, production, trafic, parc, personnel, recettes commerciales, dépenses d’exploitation, vitesse…
    Publié le 22 décembre 2020
    En savoir plus
  • Institutionnel

    Publications

    Brochure institutionnelle de l'UTP

    Le transport public urbain et ferroviaire émet 5 fois moins de CO² que le véhicule particulier. Il représente 360 000 emplois directs et indirect en France, et dessert plus de 73% de la population française. 
    Publié le 15 octobre 2020
    En savoir plus
  • Social

    Notes juridiques

    Le changement de convention collective par mise en cause ou dénonciation - MàJ Septembre 2020

    Cette note a pour objet de présenter les situations dans lesquelles une convention ou un accord collectif de branche peut être mis en cause (les accords d’entreprise ne sont donc pas évoqués).
    Publié le 2 octobre 2020

    Réservé aux adhérents

  • Social

    Publications

    Transport Ferroviaire : Bilan Social 2019 (édition 2020)

    Ce bilan présente les données sociales agrégées 2019 des entreprises adhérentes de l’UTP qui entrent dans le champ d’application de la future Convention Collective Nationale de la branche ferroviaire tel que défini à l’article 1er de l’accord de branche du 23 avril 2015, étendu par arrêté du 17 février 2016.
    Publié le 11 septembre 2020
    En savoir plus

    Téléchargement(s)

      • pdf

      • 1.66 Mo

      20200727_utp_soc_bilan_social_branche_ferroviaire_2019_edition_2020.pdf
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  • Financement & économie

    Publications

    La concurrence dans les transports urbains en 2019 et sur quatorze ans

    Chaque année, l’UTP étudie les évolutions du marché du transport urbain en suivant les appels d’offres et les changements de mode de gestion. Cette étude fait l’objet d’une note.
    En 2019, sur 35 appels d’offres 15, soit 43%, ont abouti à un changement d’opérateur (1).
    Publié le 1 juillet 2020
    En savoir plus

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      • pdf

      • 268.24 Ko

      20200608_UTP_Note_concurrence_FR_Version_Finale.pdf
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  • Social

    Publications

    Bilan social du transport urbain 2019 (édition 2020)

    Rémunérations, parité, effectifs, nature des contrats… : le bilan social réalisé par l’Union des Transports Publics et ferroviaires (UTP) renseigne sur les grandes données sociales de la branche des réseaux de transports publics urbains. On y apprend notamment que 97,8% des salariés sont en CDI.
    Publié le 26 juin 2020
    En savoir plus

    Bilan social du transport urbain 2019 (édition 2020)

      • pdf

      • 2.22 Mo

      20200625_UTP_SOC_BILAN SOCIAL_2019_EDITION_2020.pdf
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  • Sûreté et sécurité

    Publications

    Rapport sûreté transports urbains 2019 (Edition 2020)

    L'UTP met à votre disposition deux formats de rapport sûreté 2019 (Edition 2020), soit avec sommaire interactif ou en PDF simple.
    Publié le 23 juin 2020
    En savoir plus

    Téléchargement(s)

      • pdf

      • 1.94 Mo

      20200617_UTP_SOC_RAPPORT_SURETE_2019_EDITION_2020_0.pdf
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      • pdf

      • 1.72 Mo

      20200617_UTP_SOC_RAPPORT_SURETE_2019_NI.pdf
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  • Social

    Notes juridiques

    Le report du scrutin de mesure de l’audience syndicale et la prorogation des mandats des conseillers prud’hommes et membres des commissions paritaires régionales interprofessionnelles_MàJ Juin 2020

    La loi n° 2020-734 du 17 juin 2020 relative à diverses dispositions liées à la crise sanitaire vient modifier l’ordonnance n°2020-388 du 1er avril 2020 relative au report du scrutin de mesure de l'audience syndicale auprès des salariés des entreprises de moins de onze salariés et à la prorogation des mandats des conseillers prud'hommes et membres des commissions paritaires régionales interprofessionnelles.
    Publié le 19 juin 2020

    Réservé aux adhérents

  • Social

    Notes juridiques

    Les dispositions exceptionnelles et temporaires destinées à adapter le fonctionnement des IRP dans le contexte de l’épidémie de Covid-19_MàJ juin 2020

    Suite à la publication au journal officiel de la loi 2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de Covid-19, et afin d’assurer la continuité du fonctionnement des IRP, notamment du CSE, plusieurs dispositions exceptionnelles et temporaires ont été adoptées.
    Publié le 19 juin 2020

    Réservé aux adhérents

  • Social

    Notes juridiques

    Le droit de retrait - MàJ Mai 2020

    Cette note aborde le droit applicable en matière de droit de retrait dans les transports urbains et ferroviaires. A ce titre, sont notamment évoqués les notions et conditions d’exercice du droit de retrait ainsi que ses effets. La présente note traite également de la procédure d’alerte d’un représentant du personnel au Comité Social et Economique (CSE). La note a été mise à jour des dernières jurisprudences parues en matière de droit de retrait. Mise à jour : Mai 2020
    Publié le 11 juin 2020

    Réservé aux adhérents

  • Social

    Notes juridiques

    Dispositions issues de l'Ordonnance portant mesures d’urgence en matière de congés payés, de durée du travail et de jours de repos du 25 mars 2020_MàJ Mai 2020

    Pour faire face à l’épidémie de Covid-19 et ses conséquences économiques, financières et sociales, le Conseil des ministres a adopté une ordonnance portant dispositions spécifiques en matière de congés, de durée du travail et jours de repos.
    Publié le 19 mai 2020

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