Recherche

1243 résultat(s)

Documentation

Avenant n°3 en date du 9 juillet 1996 à l'accord du 7 juillet 1994 sur l'évolution du salaire national mini pour l'année 96
Documentation

Le parc des véhicules des services urbains au 1er janvier 2022

Comme à l’accoutumée, cette treizième édition fait un état des lieux des véhicules routiers et des modes guidés au 1er janvier 2022 : nombre, typologie, âge moyen, énergies déployées, etc. Elle met en évidence la poursuite de la mue énergétique des services publics urbains participant ainsi aux enjeux de la transition énergétique et à leur décarbonation.
Actualité

ONDS : Influence des organisations syndicales représentatives dans la branche

Le 28 novembre 2016, l’Observatoire Paritaire de la Négociation Collective et du Dialogue Social (ONDS) a arrêté l’influence des organisations syndicales représentatives de la branche pour l’année 2017.Pour mémoire, l’influence est calculée sur la base...
Actualité

Apprentissage : révision des modalités de versement de l'aide unique et de l'aide exceptionnelle

Le décret n° 2025-1031, publié au Journal Officiel le 1er novembre 2025, modifie profondément le calcul et le versement des aides aux employeurs d’apprentis. Objectif : adapter le montant alloué à la réalité de la durée du contrat et harmoniser les dispositifs d’aide aux employeurs d’apprentis (Article L. 6243-1 du Code du travail).
Actualité

Paquet « Fit for 55 » : les transports publics et ferroviaires au cœur de l’ambition climatique

L’UTP a réagi au paquet « Ajustement à l’objectif 55 » (dit « Fit for 55 ») présenté par la Commission européenne en juillet dernier. Grâce à ce paquet et aux mesures qui la composent, à savoir la révision des règles de taxation, le développement des i...
Actualité

L'UTP partenaire du salon Drive to Zero

Les bus, tramways, métros, trains de voyageurs et de fret sont essentiels à la mobilité quotidienne des citoyens et des marchandises, et à la lutte contre le dérèglement climatique. En effet, alors que les transports, dans leur ensemble, représentent 30% des émissions, le transport ferroviaire est responsable de 0,1%, et les bus et cars de 0,8% des émissions de gaz à effet de serre en France. Ces transports jouent un rôle majeur dans la décarbonation de nos mobilités, et c'est pour le faire savoir que l'UTP a noué un partenariat avec le salon Drive to Zero.