Social Publications Transport de Fret Ferroviaire : Bilan Social 2012 (édition 2013) Publié le 4 juin 2013 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 3.2 Mo Bilan_social_TF_2012_edition_2013_d_finitif.pdf Télécharger
Social Publications Accord de branche du 20 février 2013 sur l’évolution du salaire national minimum et des salaires minima mensuels forfaitisés dans les transports urbains de voyageurs Publié le 22 avril 2013 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 2.44 Mo 2013_Accord_salaires_TPUV_du_20_f_v_13_d_f_sign_.pdf Télécharger
Emploi et formation Publications Accord relatif à la formation professionnelle dans la branche du transport ferroviaire (volet fret) Publié le 15 avril 2013 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 1.57 Mo Accord_de_branche_formation_professionnelle_TF.pdf Télécharger
Financement & économie Publications Les chiffres clés du transport public urbain 2011 - Edition 2012 Publié le 15 décembre 2012 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 3.29 Mo UTP2012_ChiffresCl%C3%A9s2011.pdf Télécharger
Institutionnel Publications Rapport d'activité juin 2011 - mai 2012 Publié le 30 mai 2012 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 10.23 Mo UTP_RA.pdf Télécharger
Financement & économie Publications Les chiffres clés du transport public urbain 2010 - Edition 2011 Publié le 18 janvier 2012 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) biz 406.84 Ko utp2020.anakrys.biz Télécharger
Social Publications Avenant n°2 du 25 septembre 1995 à l'accord du 7 Juillet 1994 sur l'évolution du salaire national mini au 1er décembre 1995 et au 1er janvier 1996 Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 78.05 Ko 1995_Avenant_n_2_l_accord_du_7_Juillet_1994_sur_l_volution_du_salaire_national_mini_au_1er_d_cembre_1995_et_au_1er_janvier_1996.pdf Télécharger
Social Publications Avenant n°7 à la CCTU en date du 21 octobre 1998- accord relatif à la visite médicale du permis de conduire transport en commun Cet avenant précise l’accord relatif à la visite médicale du permis de conduire « transport en commun » en raison de l’obligation qui repose sur les conducteurs de passer, tous les cinq ans, une visite médicale de permis de conduire transport en commun. Il traite :- Des frais de la visite médicale- Du temps passé à la visite médicale - De l’articulation du présent accord avec les accords d’entreprise Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 73.64 Ko 1998_Avenant_n_7_la_CCTU_en_date_du_21_octobre_1998_accord_relatif_la_visite_m_dicale_du_permis_de_conduire_transport_en_commun.pdf Télécharger
Social Publications Avenant n°1 du 13 avril 1995 à l'accord du 7 Juillet 1994 sur l'évolution du salaire national mini pour l'année 1995 et extension de la mise en place provisoire de salaires minima mensuels Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 115.34 Ko 1995_Avenant_n_1_du_13_avril_1995_l_accord_du_7_Juillet_1994_sur_l_volution_du_salaire_national_mini_pour_l_ann_e_1995.pdf Télécharger
Social Publications Avenant n°1 en date du 17 juin 1998 à l'annexe n°3 relative au capital temps de formation de l'accord du 19 novembre 1996 sur les objectifs, priorités Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 62.01 Ko 1998_Avenant_n_1_en_date_du_17_juin_1998_l_annexe_n_3_relative_au_capital_temps_de_formation_de_l_accord_du_19_novembre_1996_sur_les_objectifs_priorit_s.pdf Télécharger
Social Publications Accord de branche du 1er juillet 2009 sur l'évolution du salaire national minimum et des salaires minima mensuels forfaitisés Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 1.13 Mo 2009_Accord_de_branche_du_1er_juillet_2009_sur_l_volution_du_salaire_national_minimum_et_des_salaires_minima_mensuels_forfaitis_s.pdf Télécharger
Social Publications Avenant du 17 avril 2007 à l' accord formation professionnelle du 31 mars 2005 Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 1.29 Mo 2007_Avenant_du_17_avril_2007_l_accord_formation_professionnelle_du_31_mars_2005.pdf Télécharger
Social Publications Accord sur l'évolution du salaire national minimum et des salaires minima mensuels forfaitisés pour l'année 2000 30 juin 2000 Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 102.74 Ko 2000_Accord_du_30_juin_2000_sur_l_volution_du_salaire_national_minimum_et_des_salaires_minima_mensuels_forfaitis_s_pour_l_ann_e_2000.pdf Télécharger
Social Publications Accord portant modification de l'alinéa 2 de l'article de l'annexe VI de la Conv Coll Nat des réseaux de transports publics urbains de voyageurs 30 juin 2000 Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 68.47 Ko 2000_Accord_portant_modification_de_l_alin_a_2_de_l_article_1_de_l_annexe_VI_de_la_Conv_Coll_Nat_des_r_seaux_de_transports_publics_urbains_de_voyageurs_30_juin_2000.pdf Télécharger