Social Publications Accord de branche du 20 février 2013 sur l’évolution du salaire national minimum et des salaires minima mensuels forfaitisés dans les transports urbains de voyageurs Publié le 22 avril 2013 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 2.44 Mo 2013_Accord_salaires_TPUV_du_20_f_v_13_d_f_sign_.pdf Télécharger
Emploi et formation Publications Accord relatif à la formation professionnelle dans la branche du transport ferroviaire (volet fret) Publié le 15 avril 2013 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 1.57 Mo Accord_de_branche_formation_professionnelle_TF.pdf Télécharger
Financement & économie Publications Les chiffres clés du transport public urbain 2011 - Edition 2012 Publié le 15 décembre 2012 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 3.29 Mo UTP2012_ChiffresCl%C3%A9s2011.pdf Télécharger
Institutionnel Publications Rapport d'activité juin 2011 - mai 2012 Publié le 30 mai 2012 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 10.23 Mo UTP_RA.pdf Télécharger
Financement & économie Publications Les chiffres clés du transport public urbain 2010 - Edition 2011 Publié le 18 janvier 2012 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) biz 406.84 Ko utp2020.anakrys.biz Télécharger
Social Publications Avenant n°4 du 10 juillet 1997 à l'accord du 7 juillet 94 sur l'évolution du salaire national mini pour l'année 97 Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 83.74 Ko 1997_Avenant_n_4_du_10_juillet_1997_l_accord_du_7_juillet_94_sur_l_volution_du_salaire_national_mini_pour_l_ann_e_97.pdf Télécharger
Social Publications Accord du 31 mars 2005 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 1.6 Mo 2005_Accord_du_31_mars_2005_relatif_l_acc_s_des_salari_s_la_formation_tout_au_long_de_la_vie_professionnelle.pdf Télécharger
Social Publications Accord relatif à l'adhésion à l'OPCA transports du 22 décembre 1995 L'accord du 22 décembre 1995 porte sur l'adhésion à l'OPCA Transport et à la création d'une section professionnelle paritaire distincte dans le champ de compétences de l'OPCA Transport. Il prévoit en outre les niveau et emploi de contribution des entreprises et la mutualisation des ressources au niveau de l’OPCA Transports. Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 111.92 Ko 1995_Accord_relatif_l_adh_sion_l_OPCA_transports_du_22_dec_1995.pdf Télécharger
Social Publications Avenant n°6 du 16 décembre 1997 à la convention collective nationale des réseaux de transports publics urbains de voyageurs L'avenant n°6 du 16 décembre 1997 à la Convention Collective Nationale des réseaux de transports publics urbains de voyageurs concerne l'article 16 qui est complété par l'adjonction d'un 4ème alinéa concernant la durée de la période de stage. Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 47.4 Ko 1997_Avenant_n_6_du_16_d_cembre_1997_la_convention_collective_nationale_des_r_seaux_de_transports_publics_urbains_de_voyageurs.pdf Télécharger
Social Publications Accord sur l'évolution du salaire national mini et la mise en place provisoire de salaires minima mensuels du 7 Juillet 1994 Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 134.54 Ko 1994_Accord_sur_l_volution_du_salaire_national_mini_et_la_mise_en_place_provisoire_de_salaires_minima_mensuels_du_7_Juillet_1994.pdf Télécharger
Social Publications Accord-cadre de branche sur l'emploi par l'organisation, l'aménagement, la réduction du temps de travail en date du 22 décembre 1998 Cet accord cadre concerne :- La durée du travail ;- L’organisation et aménagement du travail : temps partiel, CDD et travail temporaire, CET, dispositions spécifiques aux personnels cadres et assimilés ;- L’emploi et le renouvellement accéléré des effectifs par la mise en œuvre et l’amélioration des dispositifs existants de CAA : élargissement du dispositif de CAA, préretraites progressives…- Mise en place d’un observatoire paritaire sur l’aménagement, l’organisation et la durée du travail dans la branche. Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 967.08 Ko 1998_Accord_cadre_de_branche_sur_l_emploi_par_l_organisation_l_am_nagement_la_r_duction_du_temps_de_travail_en_date_du_22_d_cembre_1998.pdf Télécharger
Social Publications Accord-cadre du 29 juin 1995 relatif a la sécurité des personnes et des biens dans les réseaux de TU Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 316.02 Ko 1995_Accord_cadre_relatif_a_la_s_curit_des_personnes_et_des_biens_dans_les_r_seaux_de_TU_29_juin_1995.pdf Télécharger
Social Publications Complément à l'avenant n°1 à l'annexe n°5 de l'accord du 19 nov 1996 sur les objectifs, priorités et moyens de la formation prof du 16 Décembre 1998 Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 116.45 Ko 1998_Compl_ment_l_avenant_n_1_l_annexe_n_5_de_l_accord_du_19_nov_1996_sur_les_objectifs_priorit_s_et_moyens_de_la_formation_prof_du_16_D_cembre_1998.pdf Télécharger
Social Publications Accord portant modification de l'alinéa 2 de l'article de l'annexe VI de la Conv Coll Nat des réseaux de transports publics urbains de voyageurs 30 juin 2000 Publié le 11 octobre 2011 En savoir plus Voir les documents Téléchargement(s) pdf 68.47 Ko 2000_Accord_portant_modification_de_l_alin_a_2_de_l_article_1_de_l_annexe_VI_de_la_Conv_Coll_Nat_des_r_seaux_de_transports_publics_urbains_de_voyageurs_30_juin_2000.pdf Télécharger