Guide UTP relatif à la mise en œuvre de l’accord de branche du 14 octobre 2008 sur l’organisation du travail dans le fret ferroviaire

L’UTP a élaboré un guide relatif à la mise en œuvre de l’accord de branche du 14 octobre 2008 sur l’organisation et l’aménagement du temps de travail dans le fret ferroviaire.

Ce guide pédagogique à destination des seuls adhérents de l’UTP a pour objectif de fournir des explications sur chaque thème de l’organisation du travail et présente les dispositions à appliquer et/ou les interprétations au regard de l’articulation entre :

- l’accord de branche du 14 octobre 2008 ;

- l’arrêté du 9 juillet 2009 portant extension de l’accord de branche ;

- le décret du 27 avril 2010 relatif « au régime de la durée du travail du personnel de certaines entreprises de transport ferroviaire ».