Actualités

Social

[Les correspondances de l'UTPF] Qu'est-ce qu'une convention collective ?

La série "Les correspondances de l'UTPF" vise à apporter des éclairages sur les différents aspects de la mobilité.

3 septembre 2026

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Actualité juridique

1 autre(s) terme(s)

Mise à jour de la note juridique « Ancienneté de branche ferroviaire »

3 septembre 2026

Réservé aux adhérents
Social

[Les correspondances de l'UTPF] Qu'est-ce qu'une convention collective ?

3 septembre 2026
Actualité juridique

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Mise à jour de la CCN des Transports Urbains

3 septembre 2026

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Développement durable

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Batteries des véhicules électriques : anticiper les enjeux de la fin de vie

3 septembre 2026

Réservé aux adhérents

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Institutionnel

Droits et obligations des voyageurs ferroviaires : la refonte est publiée

Après plus de trois ans de discussions, les institutions européennes sont parvenues à un accord sur la révision du règlement initial sur les droits et obligations des voyageurs ferroviaires de 2007 (cf. articles de la Lettre UTP d’octobre 2020 et mars ...

4 juin 2021
Institutionnel

Entreprises et biodiversité : un guide pour agir

Nous avons le plaisir de vous faire parvenir le guide « Entreprises et biodiversité : les clés pour agir », édité par le MEDEF. Ce guide répond à la menace qui plane sur la biodiversité, mais aussi à la demande des entreprises qui souhaitent agir. Entr...

29 avril 2021
Institutionnel

Position : Soutenir les transports publics pour lutter contre le changement climatique et l’exclusion sociale

Le conseil d’administration de l’UTP du 11 mars a adopté une position « Les transports publics sont déterminants pour lutter contre le changement climatique et l’exclusion sociale ».

27 avril 2021
Institutionnel

FNE-Formation : signature de la convention cadre avec l’OPCO Mobilités pour accélérer la formation des salarié.e.s et préparer la sortie de crise

Repensé pour faire face aux conséquences économiques liées à la crise sanitaire du Covid-19, le dispositif FNE-Formation vise à répondre aux besoins des entreprises en activité partielle, en activité partielle de longue durée et des entreprises en diff...

27 avril 2021
Institutionnel

Audition de l’UTP par Damien Pichereau sur les véhicules autonomes et l’Europe

Le 7 avril dernier, l’UTP a été auditionnée par le député Damien Pichereau sur le développement de partenariats au niveau européen en matière de véhicules autonomes.

27 avril 2021
Institutionnel

Véhicule autonome : Publication de l’ordonnance relative au régime de responsabilité pénale

L’Ordonnance n° 2021-443 du 14 avril 2021 relative au régime de responsabilité pénale applicable en cas de circulation d'un véhicule à délégation de conduite et à ses conditions d'utilisation a été publiée au Journal officiel du 15 avril 2021. Elle est...

27 avril 2021
Institutionnel

Commande publique : Evolution de l’article 15 du projet de loi Climat et Résilience

Les députés ont achevé l’examen en première lecture le 17 avril dernier. De nombreux amendements ont été adoptés notamment sur le volet de la commande publique. Un vote solennel sur l'ensemble du texte, qui est passé de 69 à 218 articles, est prévu le ...

27 avril 2021
Institutionnel

Une ordonnance modernise la protection du domaine public ferroviaire

En application de l’article 169 de la Loi d’Orientation des Mobilités (LOM), une Ordonnance relative à la protection du domaine public ferroviaire publiée au JORF, complète et modernise les dispositions législatives relatives à la conservation du domai...

23 avril 2021
Institutionnel

L’UTP a rencontré la Commission européenne sur la proposition de règlement sur la Gouvernance des données

L’UTP a rencontré la DG Connect (direction de la Commission en charge du numérique et des données) le 30 mars dernier avec une délégation représentant les adhérents de l’UTP. L’objectif était de clarifier le champ d’application et les objectifs poursui...

23 avril 2021
Institutionnel

Colloque Regards Croisés sur les Véhicules Autonomes les 5 et 6 mai 2021

3ème édition du Colloque Regards Croisés sur les Véhicules Autonomes Les 5 et 6 mai 2021 en matinée Les 5 et 6 mai prochains en matinée, se déroulera la 3ème édition du colloque Regards Croisés sur les Véhicules Autonomes qui, exceptionnellement, sera ...

20 avril 2021

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[Les correspondances de l'UTPF] Qu'est-ce qu'une convention collective ?

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Une ordonnance modernise la protection du domaine public ferroviaire

L’UTP a rencontré la Commission européenne sur la proposition de règlement sur la Gouvernance des données

Colloque Regards Croisés sur les Véhicules Autonomes les 5 et 6 mai 2021