Publications

Bilan d’activité

11/10/11

Accord sur l'évolution du salaire national mini et la mise en place provisoire de salaires minima mensuels du 7 Juillet 1994

Bilan d’activité

11/10/11

Accord-cadre du 29 juin 1995 relatif a la sécurité des personnes et des biens dans les réseaux de TU

Bilan d’activité

11/10/11

Complément à l'avenant n°1 à l'annexe n°5 de l'accord du 19 nov 1996 sur les objectifs, priorités et moyens de la formation prof du 16 Décembre 1998

Bilan d’activité

11/10/11

Accord portant modification de l'alinéa 2 de l'article de l'annexe VI de la Conv Coll Nat des réseaux de transports publics urbains de voyageurs 30 juin 2000

Bilan d’activité

11/10/11

Avenant n°5 CCTU du 19 Avril 1991

Bilan d’activité

11/10/11

Accord-cadre de branche sur l'emploi par l'organisation, l'aménagement, la réduction du temps de travail en date du 22 décembre 1998

Bilan d’activité

11/10/11

Avenant n°1 du 13 avril 1995 à l'accord du 7 Juillet 1994 sur l'évolution du salaire national mini pour l'année 1995 et extension de la mise en place provisoire de salaires minima mensuels

Bilan d’activité

11/10/11

Avenant n°2 du 25 septembre 1995 à l'accord du 7 Juillet 1994 sur l'évolution du salaire national mini au 1er décembre 1995 et au 1er janvier 1996

Bilan d’activité

11/10/11

Accord de branche du 1er juillet 2009 sur l'évolution du salaire national minimum et des salaires minima mensuels forfaitisés

Bilan d’activité

11/10/11

Accord du 19 nov 1996 sur les objectifs, les priorités et les moyens de la formation professionnelle des salariés

Bilan d’activité

11/10/11

Avenant n°1 en date du 17 juin 1998 à l'annexe n°3 relative au capital temps de formation de l'accord du 19 novembre 1996 sur les objectifs, priorités

Bilan d’activité

11/10/11

Avenant du 17 avril 2007 à l' accord formation professionnelle du 31 mars 2005

Accord sur l'évolution du salaire national mini et la mise en place provisoire de salaires minima mensuels du 7 Juillet 1994

Accord-cadre du 29 juin 1995 relatif a la sécurité des personnes et des biens dans les réseaux de TU

Complément à l'avenant n°1 à l'annexe n°5 de l'accord du 19 nov 1996 sur les objectifs, priorités et moyens de la formation prof du 16 Décembre 1998

Accord portant modification de l'alinéa 2 de l'article de l'annexe VI de la Conv Coll Nat des réseaux de transports publics urbains de voyageurs 30 juin 2000

Avenant n°5 CCTU du 19 Avril 1991

Accord-cadre de branche sur l'emploi par l'organisation, l'aménagement, la réduction du temps de travail en date du 22 décembre 1998

Avenant n°1 du 13 avril 1995 à l'accord du 7 Juillet 1994 sur l'évolution du salaire national mini pour l'année 1995 et extension de la mise en place provisoire de salaires minima mensuels

Avenant n°2 du 25 septembre 1995 à l'accord du 7 Juillet 1994 sur l'évolution du salaire national mini au 1er décembre 1995 et au 1er janvier 1996

Accord de branche du 1er juillet 2009 sur l'évolution du salaire national minimum et des salaires minima mensuels forfaitisés

Accord du 19 nov 1996 sur les objectifs, les priorités et les moyens de la formation professionnelle des salariés

Avenant n°1 en date du 17 juin 1998 à l'annexe n°3 relative au capital temps de formation de l'accord du 19 novembre 1996 sur les objectifs, priorités

Avenant du 17 avril 2007 à l' accord formation professionnelle du 31 mars 2005

Agenda

RNTP 2025

Actualités

Découvrez les Chiffres Clés du Transport Public 2023 !

L'UTPF, la Fondation Carcept Prev et l’OPCO Mobilités, lancent une campagne nationale contre les incivilités

Préparer l'entrée en 6ème : Parlons multimodalité et écomobilité